Marque expirée - Marque en non vigueur
OCEAMOD
Numéro de dépôt :
3695481
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
Présentation de la marque OCEAMOD
Déposée le 1 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAYER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAMOD »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAMOD est expirée depuis le 1 décembre 2019.
METAYER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18